K - Archivage

        Certains documents sont permanents et ne sont donc pas archivés. Par exemple ceux des dossiers : A (identité) - B (statuts) - J (réglementation).

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Année 2012

C - Réunions

 

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Année 2013

C - Réunions

D - Comptes

F - Pâturage ; Fa - La montagne de l'Homme ; Fb - La montagne de Cassini

G - Pistes de ski ; Ga - Impact sur le pastoralisme

I - Partenaires ; Ia - Relations avec la préfecture ; Ic - avec la commune du Freney ; Ie - avec le syndicat d'Auris

 

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Année 2014

C - Réunions

D - Comptes

E - Travaux ; Eb - Etudes ; Ec - Travaux d'entretien

F - Pâturage ; Fa - La Montagne de l'Homme ; Fba - Cassini par Bougère

G - Pistes de ski ; Gaa - Impact travaux SATA sur l'AFPa ; Gba - Réunion tripartite

H - Dossiers ; Ha - Dossier Bougère

I - Partenaires ; Ic - Relations avec la commune du Freney ; If - Relations avec les partenaires techniques

 

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Année 2015

C - Réunions

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Année 2016

C - Réunions

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Année 2017

C - Réunions

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Année 2018

C - Réunions

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Année 2019

C - Réunions

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Année 2020

C - Réunions

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Date de dernière mise à jour : Mer 21 mars 2018