Certains documents sont permanents et ne sont donc pas archivés. Par exemple ceux des dossiers : A (identité) - B (statuts) - J (réglementation).
Accès dans la même page, aux archives classées par année :
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C - Réunions
C - Réunions
- C3aa - CS n° 1 du 17/1/13
- C3ab - CS 2 du 21/3/13
- C3ac - CS 3 du 24/5/13
- C3ad - CS 4 du 13/8/13
- C3ae - CS 5 du 16/10/13
- C3ba - Délibération 2013-01 du 17/1/13
- C3bb - Délib 2013-02 du 24/5/13
- C3bc - Délib 2013-03 du 13/8/13
- C3ca - Assemblée n° 2 du 16 novembre 2013
- C3cb - Document d'accompagnement de l'AG2
D - Comptes
F - Pâturage ; Fa - La montagne de l'Homme ; Fb - La montagne de Cassini
- Fab - La convention pluriannuelle du GP "La Romanche", années 2013-2017
- Fbaa - Avenant à la convention de la Mairie
- Fbab - Engagements respectifs entre Bougère et l'AFPa
- Fbac - Contrat de vente d'herbe
- Fbb - Appel à manifestation d'intérêt
G - Pistes de ski ; Ga - Impact sur le pastoralisme
I - Partenaires ; Ia - Relations avec la préfecture ; Ic - avec la commune du Freney ; Ie - avec le syndicat d'Auris
- Iaa - 30/8/13, lettre à M le Préfet - Nomination du comptable
- Ica - 7/3/13, lettre à M le Maire, demande d'aide au démarrage de l'AFPa
- Icb - 3/6/13, réponse de M le Maire
- Icc - 17/5/13, délibération municipale : secrétariat, avenant convention, cabanes
- Iea - 30/8/13, lettre au syndicat pour l'harmonisation du pâturage sur Auris et le Freney
C - Réunions
- C4aa - CS 6 du 10/1/14
- C4ab - CS 7 du 15/1/14
- C4ac - CS 8 du 14/2/14
- C4ad - CS 9 du 18/4/14
- C4ae - CS 10 du 14/5/14
- C4af - CS 11 du 26/8/14
- C4ag - CS 12 du 7/11/14
- C4ba - Délib 14-01 du 15/1/14
- C4bb - Délib 14-02 du 18/4/14
- C4bc - Délib 14-03 du 14/5/14
- C4bd - Délib 14-04 du 7/11/14
- C4be - Délib 14/05 du 7/11/14
- C4bf - Délib 14/06 du 7/11/14
- C4ca - Assemblée n° 3 du 15/11/14
D - Comptes
E - Travaux ; Eb - Etudes ; Ec - Travaux d'entretien
- Eba - Le PAEC de l'Oisans, Programme Agro Environnemental et Climatique
- Eca - Année 2014, carte des Trévoux
- Ecb - Année 2014, carte des parcelles
- Ecc - Année 2014, liste des propriétaires concernés
F - Pâturage ; Fa - La Montagne de l'Homme ; Fba - Cassini par Bougère
- Faa - Les statuts du Groupement Pastoral "La Romanche"
- Fbaa - Avenant à la convention de la Mairie
- Fbab - Engagements respectifs entre Bougère et l'AFPa
- Fbac - Contrat de vente d'herbe
G - Pistes de ski ; Gaa - Impact travaux SATA sur l'AFPa ; Gba - Réunion tripartite
- Gaab - Le 9/5/14, lettre de M le Maire
- Gaac - Le 2/6/14, lettre à M le Maire, demande 500 €
- Gaad - Le 16/6/14, lettre de M le Maire, 500 € accordés
- Gbaa - 19/4/14, Préparation
- Gbab - Compte rendu
H - Dossiers ; Ha - Dossier Bougère
I - Partenaires ; Ic - Relations avec la commune du Freney ; If - Relations avec les partenaires techniques
- Icd, 2/12/14, lettre de M le Maire, autorisation donnée à Agnès pour consulter le cadastre
- Ice, 26/12/14, lettre à M le Maire, précisions sur la demande de consultation du cadastre
- Ifa - 11/9/14, Elaboration du projet Agro Environnemental et Climatique
C - Réunions
C - Réunions
C - Réunions
C - Réunions
C - Réunions
C - Réunions
Date de dernière mise à jour : Mer 21 mars 2018