Les derniers documents ajoutés

Le 10 janvier 2021,

  • Vus par la DDT 1 - Compte rendu de l'assemblée des propriétaires + les délibérations prises par l'assemblée et par le syndicat
  • Vus par la DDT 2 - Deux délibérations du syndicat (chaque document est séparé dans l'onglet : Documents, Réunions, 2021)

 

Le 6 décembre 2021,

  • C21bl - Signatures 09 et 10 du 19/3/21
  • C21bm - Délib 09 du 19/3/2021 - PV Extension, 1ère phase, consultation des nouveaux propriétaires
  • C21bn - Délib 10 du 19/3/2021 - Extension, date, 2ème phase, consultation des anciens propriétaires

  • C21ca - Compte rendu de l'assemblée du 10 novembre
  • C21cb - Délibération 21-01 de l'assemblée - Adoption des nouveaux statuts
  • C21cc - Délibération 21-02 de l'assemblée - Election des syndics
  • C21cd - Délibération 21-03 de l'assemblée - Délégation au président de procéder à la modification des délibérations, demandée par la DDT

 

Le 22 octobre 2021,

  • Pa des Pr - Ce fichier permet à chaque propriétaire de retrouver ses parcelles. Il n'y a pas de nom sur le site, juste un n° de propriétaire qu'on retrouve sur la lettre de convocation à l'assemblée.

 

Le14 octobre 2021,

  • Statuts - Les nouveaux statuts que vous aurez à approuver
  • Parcelles - La liste des parcelles de l'AFPA étendue
  • La liste des propriétaires est disponible à la mairie.

 

Le17 mars 2021, les délibérations n° 2021-05 à 2021-08

  • C21bf - Délib 05 du 11/3/21 - Approbation du compte de gestion du TP
  • C21bg - Délib 06 du 11/3/21 - Approbation du compte administratif
  • C21bh - Délib 07 du 11/3/21 - Affectation du résultat
  • C21bi - Délib 08 du 11/3/21 - Extension, consultation des anciens propriétaires
  • C21bj - Signatures 08 du 11/3/21 - Feuille d'émargement
  • C21bk - Complément 08 du 11/3/21 - Rapport explicatif des comptes

 

Date de dernière mise à jour : Lun 10 jan 2022