C21 - Les réunions de l'année 2021

C21a - Les conseils syndicaux

C21b - Les délibérations

  • C21ba - Délib 01 du 1/2/21 - Compte administratif 2020
  • C21bb - Délib 02 du 1/2/21 - Compte de gestion 2020
  • C21bc - Délib 03 du 1/2/21 - Affectation du résultat 2020
  • C21bd - Délib 04 du 1/2/21 - Budget primitif 2021
  • C21be - Délib 01 à 04 du 1/2/21 - Les délibérations visées par la DDT
  • C21bf - Délib 05 du 11/3/21 - Approbation du compte de gestion du TP
  • C21bg - Délib 06 du 11/3/21 - Approbation du compte administratif
  • C21bh - Délib 07 du 11/3/21 - Affectation du résultat
  • C21bi - Délib 08 du 11/3/21 - Extension, consultation des anciens propriétaires
  • C21bj - Signatures 08 du 11/3/21 - Feuille d'émargement
  • C21bk - Complément 08 du 11/3/21 - Rapport explicatif des comptes
  • C21bl - Signatures 09 et 10 du 19/3/21
  • C21bm - Délib 09 du 19/3/2021 - PV Extension, 1ère phase, consultation des nouveaux propriétaires
  • C21bn - Délib 10 du 19/3/2021 - Extension, date, 2ème phase, consultation des anciens propriétaires
  • C21bo - Délib 11 du 10 novembre
  • C21bp - Délib 12 du 4 décembre
  • C21bq - Délib 13 du 10 novembre
  • C21br - Délib 14 du 22 décembre

C21c - L'assemblée des propriétaires

  • C21ca - Compte rendu de l'assemblée du 10 novembre
  • C21cb - Délibération 21-01 de l'assemblée - Adoption des nouveaux statuts
  • C21cc - Délibération 21-02 de l'assemblée - Election des syndics
  • C21cd - Délibération 21-03 de l'assemblée - Délégation au président de procéder à la modification des délibérations, demandée par la DDT

Date de dernière mise à jour : Lun 10 jan 2022